Mentions légales

Directeur de la publication : Katia Sanz

Directeur éditorial : Katia Sanz

Handi’Top

association à but non lucratif loi 1901

Siret: 898 453 535 00012

Adresse du siège social :

11 Rue Edmé Frémy
78000 Versailles
Tél : +337.81.72.69.83
Email : web@handi-top.com

L’hébergement de ce site est assuré par la société OVH – 140 Quai du Sartel – Roubaix – France

Site web réalisé par : Patricia MILHEM de Peppermint Com’ pour Handi’Top.

Crédits visuels: Patricia MILHEM
Crédits photos : Katia Sanz, Maïenga, Istock

 

Informations légales:

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Pour l’exercer, adressez-vous par courrier électronique à web@handi-top.com ou par courrier en écrivant à l’adresse ci-dessus.

Droits d’auteurs:

Les vidéos, photos, textes et logos contenus sur le site web handi-top.com sont protégés par des droits de propriété intellectuelle détenus par handi-top.com.

Leur extraction est exclusivement réservée à un usage strictement personnel, non collectif et non commercial.

Toute autre utilisation, transmission, rediffusion ou reproduction de ces photos, textes, logos et applications pour un objet autre que personnel et non-commercial, y compris sur un autre site web sans un accord écrit, express et préalable de handi-top.com est strictement prohibée.

Toute reproduction (transfert sur un autre support) ou utilisation de données du site web de Handi’Top est exclusivement limitée à l’usage personnel et privé des utilisateurs du réseau internet, à l’exclusion de toute diffusion notamment à usage commercial.

Toute reproduction ou utilisation, même à des fins privées, de la totalité ou d’une partie substantielle des données du site web de Handi’Top est strictement interdite et susceptible de poursuites conformément aux articles L 343-1 et suivant du Code de la Propriété Intellectuelle, aux règlements nationaux et aux conventions internationales en vigueur.

La violation de ces dispositions impératives soumet le contrevenant, et toutes les personnes responsables, aux peines pénales et civiles prévues par la Loi.